English VersionFrench VersionDeutsch VersionTurkish Version

 
Login 
Mot de passe 
Mot de passe oublié ?

Recherche
 
 

 / Next >>

Back to Douanes

 

Formalités douanières: Nouvelle procédure

COMMENT REMPLIR VOTRE TRANSIT LOG - Page 1

Avant de vous présenter aux autorités compétentes pour faire vos formalités d’entrée en Turquie, il faut vous procurer le « TRANSIT LOG ».

 

 

 

 

Sur la première page de votre Transit-Log, on vous demande de spécifier une zone de navigation (ports of destination) il vaut mieux inscrire la zone de navigation la plus large possible ( par exemple d’Istanbul, Izmir, Kusadasi, Bodrum, Marmaris, Antalya ou plus loin ).

Pour la liste d’équipage, il faut le numéro de passeport ou de carte d’identité, la date de naissance et la nationalité.

 

FORMALITÉS D’ENTRÉE :

 

Une fois ce TRANSIT LOG dûment rempli, il vous faut quatre tampons pour valider le document :

 

les services de santé : SAHIL SAGLIK MERKEZI (sa île saalik merkézi)

la douane : GÜMRÜK (gumruk)

La police des passeports  ( Police des frontières) : PASAPORT POLISI (passaporte polissi)

la capitainerie du port de Marmaris ( Les affaires maritimes): LIMAN BAŞKANLIGI  (limane bashkan lii)  (ne pas confondre avec l’office d’une marina)  

 

IMPORTANT :La Turquie n’est pas l’Europe, outre les 4 tampons obligatoires sur votre transit-log, tous les passeports des personnes présentes à bord doivent être visés par La police des passeports  ( Police des frontières) et recevoir un tampon d’entrée (GIRIŞ). Si vous entrez en Turquie avec votre carte d’identité, un papier avec ce même tampon (GIRIŞ) vous sera remis . ATTENTION À NE PAS PERDRE CE PAPIER.

FORMALITES DE SORTIE :

C’est le même parcours, à l’envers :

la capitainerie du port : LIMAN BAŞKANLIĞI

la douane : GÜMRÜK

la police des passeports : PASAPORT POLISI  

 

Le dernier volet de votre transit-log (formulaire Y2) une fois complété, est alors tamponné par les autorités compétentes, et les passeports ou cartes d’identité des personnes présentes sur le bateau sont visés avec un tampon de sortie (ÇIKIŞ (tchikish))par la police des passeports : PASAPORT POLISI.  

 

Pour un bateau privé, seul le (ou les) propriétaire du bateau (c’est à dire toutes les personnes inscrites en tant que propriétaire sur l’acte de francisation) sont habilitées à faire les formalités d’entrée et de changement d’équipage en Turquie. Vous ne pouvez pas, par exemple, prêter votre bateau à un ami pour naviguer dans les eaux territoriales turques.

Par contre, une tierce personne peut faire les formalités de sortie du bateau de Turquie avec une procuration.

 

Toutes les procédures pour l’entrée ou le départ de Turquie, la navigation entre les ports turcs ou l’hivernage dans un port turc se feront conformément aux instructions de ce Transit Log et toutes les informations contenues serviront de bases pour les futures démarches. Le Transit Log se compose des volets Y1 et Y2 et de pages utilisées pour les changements dans la liste des passagers ou des membres d’équipage, de la destination ou dans le cas de bateaux ayant plusieurs propriétaires (). Il se compose également de pages utilisées pour matérialiser les différentes croisières consécutives effectuées durant l’année dans les eaux territoriales turques dont les copies sont conservées par les autorités compétentes pendant leur période de validité.

La copie Y1 de ce Transit Log doit être utilisée lors de l’entrée en Turquie.

La copie Y2 de ce Transit Log doit être utilisée quand on quitte la Turquie (avec le bateau), quand on change de propriétaire, quand on laisse le bateau pour l’hiver en Turquie ou quand la validité de ce Transit Log a expiré.

 

Les pages de changement doivent être remplies toutes les fois que des changements doivent être faits aux listes de plaisanciers, aux membres d'équipage, aux destinations déclarées, du fait de l’utilisation par un autre propriétaire, durant les différentes croisières dans les eaux territoriales turques.

 

Garder ce Transit Log en permanence à bord dans la mesure où il peut réclamer à tout moment par les autorités compétentes, puisqu'il contient toutes les informations nécessaires sur vous et votre bateau.

 

 

VALIDITÉ DU TRANSIT LOG

Ce Transit Log est valide un an à condition que le bateau et le propriétaire (ou son capitaine) restent dans les eaux territoriales turques tout au long de la période concernée. La période court à compter de la date du tampon des douanes au moment de sa délivrance.

LE TRANSIT LOG EST PÉRIMÉ  :

Quand le bateau quitte la zone des douanes pour les eaux internationales.

En cas de changement de proprétaire du bateau (vente)

En cas de perte

Vous avez fait plus de trois changements d'équipage.

Tout simplement après une période de un an.

 

Le Transit Log doit être renouvelé avant sa date d'expiration. Comme sa durée de validité est d'un an, il arrive souvent que les plaisanciers oublient cette obligation. Attention, même pour une journée de retard, l'amende vous sera réclamée !!!!

 

Alors si vous prévoyez de naviguer et séjourner dans des baies où il n'y a pas les autorités compétentes à portée de voiles, soyez prudent, prenez vous y à l'avance.

Le renouvellement de votre Transit Log est simple

Vous devez vous rendre à l'office de douanes et aux affaires maritimes (Harbour Master). Vous presenterez votre Transit Log et l'acte de francisation du bateau. Vous devez apparaître comme propriétaire ou l'un des propriétaires du bateau sur ce dernier. Si ce n'est pas le cas, bateau au nom d'une compagnie, (et/ou) que vous êtes le capitaine, vous devez présenter les documents attestant de votre statut.

 

Le changement de Capitaine n'oblige pas à changer de Transit Log, mais doit être mentionné sur ce dernier

HIVERNAGE ET MISE À TERRE

La mise à terre d'un bateau pour des raisons d'hivernage, de réparations, ou de maintenance doit se faire obligatoirement dans une marina ou un chantier agréé par le ministère du tourisme.

 

Quand un bateau étranger veut être mis à terre dans ne marina ou un chantier, un représentant autorisé inspectera le bateau pour contrôler la liste d'inventaire du Transit Log et prendra le bateau sous la responsabilité de la marina. Un rapport sera établi à l'intention des Douanes déclarant que le bateau et son inventaire sont passés sous la responsabilité de la marina ou du chantier.

 

Un bateau battant pavillon étranger peut rester sous douane pendant une période maximum de 2  ans.

Attention, nous ne le dirons jamais assez, un bateau ne peut rester dans les eaux territoriales turques que pendant un période maximum de 5 ans.

 

ATTENTION , avant de repartir chez vous, n'oubliez pas de déposer votre Transit Log à l'office de la marina et  vous assurer d'avoir une preuve (reçu, document signé) que votre bateau à bien été mis sous douane.

 / Next >>

Back to Douanes

 
Mehmet Ünal