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07.06.2010

HISTOIRE DE TRANSIT LOG ,DOUANE ,VISAS ET AUTRES…A MARMARIS


Le Transit Log est une taxe pour naviguer dans les eaux territoriales turques. C’est un formulaire comportant plusieurs volets qui doit être rempli et tamponné obligatoirement par les autorités compétentes. Le Club Nokta-Yachting a réalisé pour ses adhérents la traduction en français du Transit Log. Vous la trouvez sous la rubrique "Formalités et administration".


VALIDITÉ DU TRANSIT LOG

 

Sa validité est d'un an à partir de la date du tampon de la douane lors de sa délivrance.

Le Transit Log n'est plus valable lorsque :

  • vous quittez la Turquie officiellement
  • vous dépassez la date de validité
  • vous avez fait plus de 3 changements d'équipage
  • vous effectuez un changement de propriétaires, vente du bateau

La validité du Transit Log n'entre plus en ligne de compte si votre bateau est mis sous douane. ( voir chapitre "Mise sous douane")

A Marmaris, les formalités doivent être effectuées par un agent.

Nous n’avons pas à l’heure actuelle d’informations précises concernant les autres ports.

Voici les démarches de l’agent concernant les FORMALITÉS D’ENTRÉE

  • se procurer le « Transit Log » à la « chambre de la mer » (DENIZ TICARET)
  • valider le document dans l’ordre suivant :
    • auprès des services de santé : SAHIL SAGLIK MERKEZI
    • auprès de la police des passeports ( Police des frontières) : PASAPORT POLISI
    • à la douane : GÜMRÜK
    • à la capitainerie du port de Marmaris ( les affaires maritimes): LIMAN BAŞKANLIGI (ne pas confondre avec l’office d’une marina)

A chaque nouvelle entrée en Turquie, sur la première page du Transit Log, figureront 4 tampons correspondant aux 4 points ci-dessus cités. Pour un renouvellement, il n’y aura plus que 2 tampons, pour cette raison il est nécessaire de toujours conserver le Transit Log de l’année précédente avec l’actuel.

IMPORTANT :La Turquie n’est pas l’Europe, outre les 4 tampons obligatoires sur votre Transit Log, tous les passeports des personnes présentes à bord doivent être visés d’un tampon d’entrée (GIRIŞ ) par la police des frontières Si vous entrez en Turquie avec votre carte d’identité, un papier avec ce même tampon (GIRIŞ) vous sera remis . ATTENTION À NE PAS PERDRE CE PAPIER.

L’agent effectuera le même parcours, à l’envers, pour les FORMALITES DE SORTIE :

  •  la capitainerie du port : LIMAN BAŞKANLIĞI
  • la douane : GÜMRÜK
  • la police des passeports : PASAPORT POLISI

CHANGEMENT D’EQUIPAGE :

Vous avez la possibilité de faire trois changements d’équipage avec un Transit Log. Au delà, vous devez acheter un nouveau Transit Log. Les changements d’équipage doivent être visés seulement par la capitainerie (LIMAN BAŞKANLIĞI).

MISE SOUS DOUANE :

Seule la Marina où vous avez laissé votre bateau peut faire la mise sous douane. La mise sous douane du bateau est obligatoire lorsque vous quittez la Turquie et nous vous conseillons par expérience de ne pas chercher à économiser cette dépense. Votre bateau étant sous douane, il peut rester, sans autre formalité, jusqu’à un maximum de cinq ans sous douane. A votre retour, vous devez refaire un nouveau Transit Log si ce dernier est périmé

Pour une mise sous douane, il faut laisser votre Transit Log à l’office de la marina, à la personne responsable des mises sous douanes. Les frais de mise sous douane peuvent changer d’une Marina à l’autre. Par exemple à Marmaris à Yacht Marina, la mise sous douane coûte 50 € ( 25 € pour la mise sous douane et 25 € pour la sortie de douane) ; elle est gratuite à Netsel Marina.

Réclamez le reçu de toute somme réglée…surtout celui de la mise sous douane, il peut vous servir comme justificatif en cas de contestation.

ATTENTION : Si votre bateau n’est pas sous douane et que vous reveniez après la date limite inscrite sur votre Transit Log ,vous allez devoir payer une amende, le Transit Log étant périmé.

 

INFORMATIONS DIVERSES :

PRÊTER SON BATEAU A UN AMI

Seules les personnes inscrites comme propriétaires sur l’acte de francisation sont habilitées à faire les formalités pour le bateau. Par contre, une tierce personne peut faire les formalités de sortie du bateau avec une procuration.

CONCERNANT LE TRANSIT LOG

Pour la liste d’équipage, il faut le numéro de passeport ou de carte d’identité, la date de naissance, la validité du passeport ou carte d'identité et la nationalité. Sur la première page de votre transit-log, on vous demande de spécifier une zone de navigation, (ports of destination) il vaut mieux inscrire la zone de navigation le plus large possible ( par exemple d’Istanbul, Izmir, Kusadasi, Bodrum, Marmaris, Antalya ou plus loin ).

CONCERNANT LE BATEAU

En renouvelant chaque année votre transit-log, vous pouvez naviguer 5 ans dans les eaux territoriales turques, sans en sortir. A la fin de la période de 5 ans, vous êtes tenu de faire une sortie des eaux territoriales turques, sous peine de voir votre bateau devenir propriété de l’état Turc…..

CONCERNANT LES VISAS POUR LES PERSONNES

Les visas pour les personnes sont d’une durée de 90 jours pour les ressortissants français, anglais allemand, en principe presque tout les pays européens. Attention toutefois pour certains pays les visas touristiques peuvent être plus courts. Ex : Madagascar : 1 mois…Voir la liste des durées de visas selon la nationalité sur le site nokta-yachting.com (rubrique formalités et administration)

Le Club Nokta-Yachting met à votre disposition un agent autorisé par le Ministère de la Mer, pour effectuer les formalités douanières.

Pour Juin 2010, voici une idée de tarifs ( à tout moment, ces tarifs peuvent subir des variations indépendantes de notre volonté ):

  • frais de l’agent : 20 TL plus 18% de KDV (la TVA turque)
  • taxe portuaire : 9.50 TL
  • frais de douane pour une entrée : 26 TL plus 18% de KDV, par personne
  • frais de douane pour une sortie : 20 TL plus 18% de KDV
  • enregistrement sur la base de données turque : 20 TL plus 18% de KDV
  • nouveau Transit Log : 110 TL
  • pénalité en cas de dépassement de la date d’expiration : de 56 TL à 100 TL

 

 

 

 

 

 



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Mehmet Ünal