BIENVENUE EN TURQUIE - TRADUCTION DE LA PAGE 2

Ce document est la traduction française du texte anglais au dos du Transit Log. Elle essaye d'être la plus proche possible de la réalité. Nous déclinons toutes responsabilités découlant d'une mauvaise interprétation de cette traduction.

INSTRUCTIONS POUR LES YACHTS PRIVÉS AYANT UN PAVILLON ETRANGER.

Veuillez lire les paragraphes ci-dessous avant de compléter votre « Yacht Registration Certificate » ( que nous appellerons dans la suite du document « Transit Log »).

Ce Transit Log sera dûment rempli en caractères d’imprimerie dans les espaces appropriés fournis ci-dessous et signés par le propriétaire ou le capitaine du navire.

Tous les yachts privés ayant un pavillon étranger entrant ou quittant les eaux territoriales turques devront suivre la même procédure  dans les ports d’entrée situés sur la côte turque qui sont ;   Hopa, Rize, Trabzon, Giresun, Ordu,.Samsun, Inebolu, Sinop, Bartin, Zonguldak, Eregli, Istanbul, Tekirdag, Derince, Gemlik, Mudanya, Bandirma, Çanakkale, Akçay, Ayvalik, Dikili, izmir, Kusadasi, Didim, Güllük, Turgutreis, Bodrum, Datça, Marmaris, Fethiye, Kas, Finike, Kemer, Antalya, Alanya, Anamur, Bozyazi, Tasucu, Mersin, Botas,Iskenderun.

Toutes les procédures pour l’entrée ou le départ de Turquie, la navigation entre les ports turcs ou l’hivernage dans un port turc se feront conformément aux instructions de ce Transit Log et toutes les informations contenues serviront de bases pour les futures démarches. Le Transit Log se compose des volets Y1 et Y2 et de pages utilisées pour les changements dans la liste des passagers ou des membres d’équipage, de la destination ou dans le cas de bateaux ayant plusieurs propriétaires (changement de propriétaires ). Il se compose également de pages utilisées pour matérialiser les différentes croisières consécutives effectuées durant l’année dans les eaux territoriales turques dont les copies sont conservées par les autorités compétentes pendant leur période de validité.

La copie Y1 de ce Transit Log doit être utilisée lors de l’entrée en Turquie 

La copie Y2 de ce Transit Log doit être utilisée quand on quitte la Turquie (avec le bateau), quand on change de propriétaire, quand on laisse le bateau pour l’hiver en Turquie ou quand la validité de ce Transit Log a expiré.

Les pages de changement doivent être remplies toutes les fois que des changements doivent être faits aux listes de plaisanciers, aux membres d'équipage, aux destinations déclarées,  du fait de l’utilisation par un autre propriétaire, durant les différentes croisières dans les eaux territoriales turques.

Garder ce Transitlog en permanence à bord dans la mesure où il peut réclamer à tout moment par les autorités compétentes, puisqu'il contient toutes les informations  nécessaires sur vous et votre bateau. Ce Transit Log est valide un an à la condition que le bateau et le propriétaire( ou son capitaine)restent dans les eaux territoriales turques tout au long de la période concernée.

ENTRÉE EN TURQUIE  

Si vous arrivez des eaux internationales ou d’un port étranger, vous devez compléter  la page Y1 de ce Transit Log.

Vous vous rendrez d'abord au centre sanitaire côtier tout en battant le pavillon de quarantaine (c.-à-d. le drapeau jaune) conformément aux procédures de l'organisation mondiale de la santé et ensuite après avoir déclaré s’il existe ou pas un cas de maladie contagieuse ou un décès parmi les  plaisanciers ou les membres d'équipage, la section appropriée de votre Transit Log sera approuvée par l'officier de santé.

Vous vous rendrez  alors au « Passeport Police » (police des frontières) et après avoir déclaré les informations nécessaires, la section appropriée de votre Transit Log sera approuvée par l'officier en fonction.

Vous vous rendrez aux Douanes et après avoir déclaré la liste d’ inventaire de votre bateau, la section appropriée de votre Transit Log sera approuvée par l’officier des douanes.

Vous rendrez  finalement aux affaires maritimes (Harbour Master) et après avoir déclaré les ports de destination dans les eaux territoriales turques, La section appropriée de votre Transit Log sera approuvée par le responsable des affaires maritimes .

NAVIGATION DANS LES EAUX TERRITORIALES TURQUES ET ENTRE LES PORTS TURCS.

En tant que propriétaire, vous et vos invités ont le droit de naviguer librement dans les eaux territoriales turques et entre les ports turcs à condition qu’aucune activité commerciale soit entreprise par vous-même, vos membres d'équipage  ou vos invités.

En cas de maladie contagieuse ou d’un incident ayant causé la mort qui surviendrait pendant votre navigation dans les eaux territoriales turques, vous devez immédiatement informer le centre côtier sanitaire du port le plus proche.

Aussi longtemps qu’il n’y a aucun changement de capitaine, plaisanciers ou membres d'équipage pendant l’itinéraire projeté, vous pouvez naviguer de baies en centre d’intérêt sur votre route tant qu’il ne s’agit de zones interdites ou d’un itinéraire qui nécessite de modifier votre Transit Log.

Si il y a un changement de capitaine, plaisanciers, membres d'équipage ou de votre itinéraire envisagée entre les ports intermédiaires déclarés; vous devez vous rendre au bureau des affaires maritimes le plus proche et faire viser par l’officier des affaires maritimes les changements envisagés.

Les yachts privés en multipropriétés battant pavillon  étranger et les yachts appartenant à des sociétés, associations ou  clubs ne peuvent être utilisés sur une année que par un maximum de quatre propriétaires.

Si votre yacht est dans notre pays et que vous voulez prolonger votre visa, vous pouvez demander et recevoir un permis de séjour en fournissant la preuve qu’un contrat de mouillage  a dûment été signé avec une Marina agrée par le Ministère du Tourisme.

Quand il est nécessaire de d’embarquer ou de débarquer vous même ou un membre de votre famille d’un autre port, votre capitaine, sur vos instructions écrites envoyées par fax, peut naviguer  d'un port à un autre avec l'approbation du responsable des affaires maritimes.

À moins qu'il y ait une information transmise aux autorités dans le cadre d’une procédure légale concernant la détention de marchandises prohibées ; Aucune recherche ou inspection  à bord de votre bateau ne peut être faîte sans votre permission.

Dans le cas où certaines  marchandises ne sont pas autorisées à entrer en Turquie, quelles soient déclarées par vous-même ou trouvées par les autorités après une inspection ; de telles marchandises seront placées sous le contrôle des douanes et ne vous seront pas restituées avant votre départ des eaux territoriales turques.

En cas de perte de votre Transitlog, veuillez entrer en  contact avec le bureau des affaires maritimes ou des douanes le plus proche  pour renouveler votre Transitlog.  

Dans le cas d’embarquement ou de débarquement nécessités par des conditions exceptionnelles, cas de force majeure ou obligations commandées par la loi sur la sécurité des passagers et des biens en mer (codes légaux No. 4922) vous devez établir un rapport soulignant de telles conditions que vous remettrez aux autorités turques dans le premier port en vue.

LAISSER VOTRE YACHT EN TURQUIE

Vous pouvez laisser votre bateau dans une marina ou un chantier  agrée  par le ministère de la culture et du tourisme et quitter la Turquie par d’autres moyens de transport. Les navires amarrés dans de telles marinas ou mis à terre dans de tels chantiers s’ils sont utilisés au moins une fois tous les deux ans peuvent rester dans les eaux territoriales Turques sans avoir besoin d’une quelconque autre permission jusqu’à cinq ans.

CHANGEMENTS EFFECTUES DANS LA LISTE D’INVENTAIRE

Si il y a des changements faits dans votre liste d’inventaire pour des raisons de réparations, d’assurance ou de garantie; Une mise à jour de votre Transit Log est nécessaire par les bureaux de douanes concernés. Toutes pièces détachées ou autres matériels appartenant à votre bateau devront être conservés à bord tant que votre bateau reste en Turquie.

Il est nécessaire d'enregistrer toutes les parts disponibles qui sont inutilisables désuet d'or ayant résulté après l'entretien mais de réparer un votre navire. Dans la boîte tu souhaites les prendre hors de la zone turque de douane, elles des coupes de volonté pour noter un votre Transit Log. Tu affiles les laisses également dans des secteurs spécifiques sous des coutumes que la gestion ont par clause No. 164 de la loi au sujet des coutumes (code légal No. 4458).

Si Vous souhaitez quitter la Turquie temporairement avec votre bateau, vous devez laisser votre véhicule à moteur sous douanes localement.

RÉGIONS DE PLONGÉE

La plongée avec équipement (bouteilles) dans les eaux territoriales turques est soumise à autorisation. L'information nécessaire sur le sujet peut être obtenue auprès des directions départementales du tourisme ou par  les centres d’informations locaux.

DÉPART DE TURQUIE

En quittant les ports turcs pour les eaux internationales ou pour un port étranger; veuillez compléter le volet (Y2) du Transit Log   et faîtes le nécessaire auprès du bureau des affaires maritimes (Harbour Master) pour faire valider la partie appropriée de votre Transit Log  et de compléter ensuite par la procédure de départ auprès des douanes et de la police des frontières.

CONDITIONS D’EXPIRATION

Le départ des eaux territoriales turques ou d’es ports turcs.

Changements de propriétaires du bateau..

Une année complète après la date de délivrance et si aucunes autres conditions n’a déjà mis fin au Transit Log.

Perte du Transit Log.

VEUILLEZ NOTER QUE VOUS NE POUVEZ PAS VOUS ENGAGER DANS LES ACTIVITÉS DÉCRITES CI-DESSOUS

Vous ne pouvez entreprendre aucune activité commerciale sans ou avec votre bateau.

Vous ne pouvez pas collecter des charges ou  des droits de personnes déclarées comme invités.

Vous ne pouvez pas faire de fausses déclarations.

Vous ne pouvez  transporter ni sortir hors de Turquie aucune pièce archéologique  ou objet ayant une valeur culturelle.

Vous ne pouvez pas acheter ou vendre des produits ou matériels d’un bateau ou navire avant que les formalités douanières n’ait été déjà accomplies. Ceci est considéré comme une activité illégale selon les codes légaux de notre pays et en le cas de délit constaté, une procédure judiciaire sera appliquée conformément aux lois de la République de Turquie.